LâEXPERTISE MĂDICO-LĂGALE, LE NEUROPSYCHOLOGUE, ET LE TRAUMATISĂ CRĂNIEN, VICTIME DE LA ROUTE
neuropsychologue dommages corporel | victime neuropsychologue
Hécaen définissait en 1972 la neuropsychologie comme « la discipline qui traite des fonctions mentales supérieures dans leur rapport avec les structures cérébrales ».
â DĂ©finition des fonctions cognitives
Les fonctions cognitives reprĂ©sentent tous les processus cĂ©rĂ©braux par lesquels lâĂȘtre humain acquiert lâinformation, la traite, la manipule, la communique, et sâen sert pour agir.
Elles incluent la perception, lâattention, la mĂ©moire, les fonctions exĂ©cutives, le langage oral, le langage Ă©crit, le calcul, la reprĂ©sentation dans lâespace et le temps, le geste, le raisonnement, les Ă©motions, la capacitĂ©Ì Ă se connaitre, Ă interagir avec autrui.
â DĂ©finition de la neuropsychologie, domaine d’intervention du neuropsychologue
La neuropsychologie analyse les liens entre le fonctionnement du cerveau et le comportement.
Cette discipline, Ă la frontiĂšre de la psychologie et de la neurologie, a pris un essor important ces derniĂšres annĂ©es et sâinscrit dĂ©sormais dans la sphĂšre des neurosciences cognitives
La neuropsychologie sâinspire de plusieurs disciplines comme la neurologie, la neuro-histologie, la neurophysiologie, la psychologie expĂ©rimentale, cognitive et linguistique.
« La neuropsychologie au service du traumatisé crùnien » Avocat préjudice corporel
â Les troubles cognitifs du traumatisĂ© crĂąnien
On appelle trouble cognitif toute altĂ©ration substantielle dâune ou plusieurs fonctions cognitives rĂ©sultant dâun dysfonctionnement cĂ©rĂ©bral, quelle quâen soit lâĂ©tiologie.
Ils peuvent ĂȘtre globaux, affectant toutes les fonctions cognitives de façon homogĂšne, ou spĂ©cifiques Ă une ou plusieurs fonctions cognitives particuliĂšres.
Ils peuvent apparaitre aux diffĂ©rents stades de la vie : congĂ©nitaux, apparaissant au cours de lâenfance, de lâadolescence ou Ă lâĂąge adulte.
Ils peuvent ĂȘtre acquis Ă la suite dâun accident de la circulation (ex. le traumatisme crĂąnien). Ils peuvent ĂȘtre enfin transitoires, ou durables.
â Le neuropsychologue et la reconnaissance des troubles cognitifs en France
Depuis 2005, le handicap cognitif est reconnu par la loi. Il apparait ainsi dans le prĂ©ambule de la loi du 11 fĂ©vrier 2005 pour lâĂ©galitĂ©Ì des droits et des chances, pour la citoyennetĂ©Ì des personnes handicapĂ©es.
Cette reconnaissance renforce la lĂ©gitimitĂ©Ì de lâintervention du neuropsychologue.
En effet, le travail du neuropsychologue va consister non seulement Ă dĂ©terminer les aspects du fonctionnement cognitif et du comportement qui sont altĂ©rĂ©s, mais aussi Ă identifier ceux qui sont prĂ©servĂ©s. Ainsi, le travail de rééducation qui sâensuivra sâappuiera sur ces capacitĂ©s prĂ©servĂ©es, visant Ă permettre au patient de retrouver un maximum dâautonomie dans sa vie quotidienne.
De plus, la prise en charge du patient doit ĂȘtre globale, prenant en compte lâensemble de la rĂ©alitĂ©Ì de vie (familiale, professionnelle, de loisirs, etc.), et intĂ©grant la participation directe des proches. Le but final est lâautonomie de lâindividu ainsi que sa rĂ©intĂ©gration dans son milieu de vie socioprofessionnel.
â Lâaccident de la circulation du traumatisĂ© crĂąnien et le juge
En matiĂšre dâaccident de la route et particuliĂšrement lorsque la victime est atteinte Ă la tĂȘte (traumatisme crĂąnien), le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s prend en considĂ©ration les sĂ©quelles particuliĂšres.
Le juge est alors amenĂ© Ă ordonner de plus en plus la mise en place dâune expertise mĂ©dico-lĂ©gale et neuropsychologique.
Le juge en charge de dĂ©signer un mĂ©decin expert affronte une multitude de situations particuliĂšres liĂ©es aux sĂ©quelles des victimes de la route. Les diffĂ©rentes formes de sĂ©quelles, telles que les traumatismes crĂąniens, les paralysies, les amputations, et autres handicaps lourds appellent alors des rĂ©ponses adaptĂ©es de lâinstitution judiciaire.
Les traumatisĂ©s crĂąniens se distinguent par la spĂ©cificitĂ©Ì de leur atteinte faite le plus souvent, et parfois « uniquement », de troubles neurocognitifs et neurocomportementaux
â Lâexpertise en neuropsychologie et la mission du neuropsychologue
Afin de fixer dĂ©finitivement les prĂ©judices dâune victime de la route, le juge peut dĂ©signer un mĂ©decin-expert gĂ©nĂ©raliste avec la possibilitĂ© pour ce dernier de sâadjoindre les services dâun sapiteur (mĂ©decin spĂ©cialisĂ©) tel quâun neuropsychologue dans le cadre dâune mission type traumatisĂ© crĂąnien.
Le sapiteur nâest pas un co-expert et ne sâimmisce pas dans la procĂ©dure dont le mĂ©decin-expert garde le contrĂŽle. Câest dans ce contexte que le neuropsychologue peut ĂȘtre amenĂ© Ă intervenir dans lâexpertise mĂ©dico-lĂ©gale de rĂ©paration des dommages corporels du traumatisĂ© crĂąnien.
En termes dâexpertise mĂ©dico-lĂ©gale, la gravitĂ© dâun traumatisme crĂąnien dĂ©pend de lâimportance des sĂ©quelles cognitives et comportementales qui ne seront que tardivement Ă©valuables.
« La mission du neuropsychologue sollicitĂ© dans le cadre dâun avis sapiteur consiste à « Ă©valuer avec prĂ©cision la nature et lâimportance des difficultĂ©s, ainsi que leur impact en termes de handicaps sur la vie quotidienne du patient. Cette Ă©valuation permettra aux mĂ©decins experts dâestimer le dommage subi par le patient et de dĂ©terminer les compensations financiĂšres ou autres auxquelles il a droit. Il est important que le neuropsychologue soit au courant des critĂšres sur lesquels se base le juge pour dĂ©terminer la perte de capacitĂ© de la victime, car cela lui permettra dâorienter sa rĂ©flexion et lâanalyse quâil fera des difficultĂ©s du patient, et de mieux apprĂ©hender lâimpact de lâaccident sur la vie quotidienne âactuelle et future- de celui-ci. Au moment de rĂ©diger les conclusions de son rapport, le neuropsychologue pourra, sâil connaĂźt les diffĂ©rentes formes dâincapacitĂ© prises en compte dans le contexte de lâexpertise mĂ©dico-lĂ©gale, fournir au mĂ©decin demandeur des indications utiles pour la dĂ©termination du dommage subi. »
Meulemans, T., Seron,X. Lâexamen neuropsychologique dans le cadre de lâexpertise mĂ©dico-lĂ©gale. Spritmont : Mardaga, 2004
â Lâavocat en dommages corporels et le traumatisĂ© crĂąnien
Le traumatisĂ© crĂąnien, assistĂ© de son avocat dommages corporels, prendront soin de dĂ©signer pour assister la victime, un neuropsychologue rompu aux missions dâexpertises ayant une parfaite connaissance des concepts et notions juridiques du monde de la rĂ©paration juridique du dommage corporel.
En effet, la mission dâexpertise est diffĂ©rente de celle que le neuropsychologue Ă lâhabitude de rĂ©aliser en milieu hospitalier.
Aucun texte nâinterdit la prĂ©sence de lâavocat. La prĂ©sence de lâavocat pourrait ĂȘtre qualifiĂ©e dâintrusive. Dans la pratique, lâavocat nâest jamais prĂ©sent Ă lâexamen mĂ©dical Ă proprement parlĂ© ou dans de rares exceptions, mais assiste en revanche Ă la discussion mĂ©dico-lĂ©gale.
Lâavocat, sans formation en neuropsychologie ou en psychiatrie, ne serait guĂšre en mesure de rĂ©diger des « dires » ou observations sans les propres observations de son binĂŽme, le mĂ©decin-conseil de victime, ou mĂȘme un neuropsychologue dĂ©signĂ© par ce mĂȘme binĂŽme.
Tant que le rapport nâest pas dĂ©posĂ©, le traumatisĂ© crĂąnien peut informer lâexpert dâĂ©lĂ©ments nouveaux via son avocat dommages corporels, qui devra respecter le principe du contradictoire.
Lâavocat peut solliciter la rĂ©cusation de lâexpert mais impĂ©rativement avant le commencement de la mission.