LEXIQUE JURIDIQUE EN DROIT DU DOMMAGE CORPOREL – GLOSSAIRE

Accident de la circulation / accident de la route : Évènement soudain impliquant au moins un véhicule terrestre à moteur sur une voie ouverte à la circulation, ayant causé une atteinte corporelle ou matérielle.

Accident de la vie courante (domestique) : Accident survenu hors pratique sportive, trajectoire domicile‑travail ou activité professionnelle (par exemple chute à domicile, brûlure domestique).

Accident de service : Évènement imprévu touchant un agent public pendant ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions et ouvrant droit aux règles protectrices de la fonction publique.

Accident de sport : Dommage corporel intervenu lors de la pratique d’un sport, qu’il soit de loisir ou de compétition.

Accident de trajet : Fait dommageable se produisant sur l’itinéraire normal entre le lieu de travail et le domicile (ou le lieu de restauration), indemnisé comme un accident du travail.

Accident du travail : Évènement survenu par le fait ou à l’occasion du travail, entraînant une lésion physique ou psychique au salarié et ouvrant droit au régime spécifique de la Sécurité sociale.

Accident médical : Dommage causé dans le cadre d’un acte de prévention, de diagnostic ou de soin, qu’il résulte d’une faute, d’un aléa thérapeutique ou d’une infection nosocomiale.

Action directe : Faculté reconnue à la victime d’agir directement contre l’assureur du responsable pour obtenir le règlement des indemnités.

Action récursoire : Démarche par laquelle un organisme qui a versé des prestations (CPAM, mutuelle, assureur) réclame le remboursement de ses débours au responsable ou à son assureur.

Affection iatrogène : Pathologie ou complication provoquée par un acte ou un médicament, sans faute nécessaire.

Aggravation : Dégradation de l’état de santé intervenue après la consolidation, pouvant entraîner une réévaluation de l’indemnisation.

Anosognosie : L’anosognosie est un symptôme lié à un trouble neurologique : la personne qui en souffre n’a pas conscience de la perte de ses facultés liée à une maladie ou un handicap. Contrairement au déni, qui est d’ordre psychologique, l’anosognosie est d’ordre pathologique même si elle reste un mystère pour la science.

Agnosie : L’agnosie est un trouble acquis de la reconnaissance. Lié à l’interprétation des informations sensorielles, ce trouble peut concerner différents sens dont la vue (agnosie visuelle), l’ouïe (agnosie auditive) et le toucher (agnosie tactile).

Agression physique : Atteinte volontaire à l’intégrité corporelle d’autrui.

Aide humaine / Tierce personne (ATP) : Assistance d’une personne tierce, professionnelle ou familiale, rendue nécessaire pour les actes de la vie quotidienne ; son coût est indemnisé au titre des besoins temporaires ou permanents.

Aménagement du domicile : Travaux destinés à adapter le logement (rampe, élargissement de portes, ascenseur, domotique) aux limitations fonctionnelles de la victime ; indemnisés en frais de logement adapté.

Aménagement du véhicule : Adaptations techniques permettant à la victime de conduire ou d’être transportée dans des conditions compatibles avec son handicap.

Article 1240 du Code civil : Fondement général de la responsabilité délictuelle : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »

Assiette de calcul : Ensemble des données (revenus antérieurs, espérance de vie, taux d’actualisation) servant de base au chiffrage des préjudices patrimoniaux.

Assurance de protection juridique : Garantie facultative prenant en charge tout ou partie des frais de procédure (honoraires d’avocat, coût d’expertise, dépens) de l’assuré.

avulsion : L’avulsion (fil arraché) d’un nerf du plexus est son arrachement de la moelle épinière. La rupture (fil coupé) du nerf est son interruption après sa naissance de la moelle. Entre les deux extrémités du nerf rompu, se forme un tissu inerte le névrome qui ne transmet pas l’influx nerveux.

Barème d’évaluation médico‑légale : Grille indicative (BIAC, Barème du Concours médical, etc.) permettant d’apprécier le taux d’incapacité permanente.

Barème de capitalisation : Table statistique servant à convertir une perte ou une dépense future en capital immédiat, en fonction de l’âge et d’un taux d’actualisation.

Base de remboursement (BRSS) : Montant de référence retenu par l’Assurance maladie pour le calcul des prises en charge ; les dépassements restent à la charge de la victime ou de sa mutuelle.

Bébé secoué : Syndrome d’encéphalopathie traumatique non accidentelle provoqué par des secousses violentes, entraînant souvent des lésions cérébrales graves.

Blessés médullaires : Personnes présentant une lésion de la moelle épinière, source de paraplégie ou tétraplégie et de multiples complications.

Blessure involontaire : Atteinte corporelle résultant d’une faute d’imprudence ou de négligence, réprimée pénalement et pouvant engager la responsabilité civile de son auteur.

Bon père de famille (standard de comportement) : Notion jurisprudentielle, aujourd’hui remplacée par celle de « personne raisonnable », utilisée pour apprécier la faute.

Brut de recours : Montant d’indemnisation calculé avant déduction des créances des tiers‑payeurs.

Capital décès : Somme forfaitaire versée aux ayants droit pour couvrir les frais d’obsèques et compenser la disparition d’un revenu.

Centre de réadaptation fonctionnelle (CRF) : Établissement spécialisé dans la rééducation et la réinsertion des personnes lourdement blessées.

Clause de non‑garantie : Exclusion insérée dans un contrat d’assurance limitant ou supprimant la prise en charge dans certaines situations (ex.: conduite sous stupéfiants).

CIVI : Commission d’indemnisation des victimes d’infraction ; elle intervient lorsque l’auteur est insolvable ou inconnu.

Consolidation : Date à laquelle l’état de santé est stabilisé et les séquelles définitives sont connues, servant de point de départ à l’évaluation des préjudices permanents.

Contre‑expertise : Nouvelle expertise sollicitée pour critiquer ou discuter un rapport antérieur.

Débours : Sommes avancées par la victime (frais médicaux, de transport, honoraires) qui devront lui être remboursées par le responsable ou son assureur.

Déficit fonctionnel permanent (DFP) : Altération définitive de la qualité de vie et des capacités personnelles, indépendante des incidences professionnelles.

Déficit fonctionnel temporaire (DFT) : Période durant laquelle la victime est partiellement ou totalement empêchée d’accomplir les actes usuels avant la consolidation.

Dépens : Frais indispensables à la procédure (expert, huissier, greffe) mis en principe à la charge de la partie perdante.

Dépenses de santé actuelles (DSA) : Ensemble des frais médicaux exposés jusqu’à la consolidation.

Dépenses de santé futures (DSF) : Soins, appareillages et traitements prévisibles après consolidation.

Dintilhac (nomenclature) : Classification doctrinale de 2005 regroupant l’ensemble des postes de préjudice patrimoniaux et extrapatrimoniaux.

Dommage corporel : Atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’une personne.

Dommages et intérêts compensatoires : Sommes destinées à rétablir, autant que possible, la situation de la victime, distinctes des intérêts moratoires.

Droit à réparation intégrale : Principe selon lequel la victime doit être replacée, autant que possible, dans la situation antérieure, sans perte ni profit.

Droit de recours (ou de subrogation) : Droit d’un organisme tiers‑payeur de récupérer auprès du responsable les prestations versées à la victime.

Ergothérapie : Discipline paramédicale visant à restaurer l’autonomie au quotidien par des activités de rééducation et de réadaptation.

Expertise amiable contradictoire : Évaluation médicale réalisée hors procédure judiciaire, réunissant l’ensemble des parties afin d’aboutir à un accord.

Expertise judiciaire : Mission d’expertise ordonnée par une juridiction pour éclairer le juge sur les séquelles et leurs conséquences.

Extinction de l’action : Disparition du droit d’agir, notamment par prescription ou par exécution volontaire d’un accord.

Exonération partielle de responsabilité : Diminution de l’obligation de réparer lorsqu’une faute de la victime ou un cas de force majeure a contribué au dommage.

Faute inexcusable : Manquement volontaire ou d’une gravité exceptionnelle à l’obligation de sécurité de résultat de l’employeur ; majore la réparation due au salarié.

FGAO : Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages ; indemnise les victimes quand le responsable est non identifié, non assuré ou insolvable.

FIVA : Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante.

Frais d’adaptation : Coûts destinés à rendre un logement ou un véhicule accessible en raison du handicap.

Frais divers (FD) : Dépenses occasionnelles (transport, téléphone, garde d’enfants, honoraires de médecin conseil) engagées du fait du dommage.

Frais irrépétibles (article 700 CPC) : Honoraires et frais exposés non compris dans les dépens que le juge peut mettre à la charge de la partie perdante.

Gazette du Palais : Recueil doctrinal et jurisprudentiel français, souvent cité pour appuyer un argument indemnitaire.

Générateur de responsabilité (fait générateur) : Fait, acte ou omission à l’origine de l’obligation de réparer.

Groupe fonctionnel : Catégorisation des fonctions corporelles (locomotion, cognitif, sensoriel) utilisée pour apprécier le retentissement d’une lésion.

Grand handicap : Situation d’incapacité particulièrement lourde entravant sévèrement l’autonomie et la participation sociale.

Garde à domicile : Service d’assistance humaine nécessaire aux actes essentiels, indemnisé au titre des besoins futurs.

Gravité (facteurs de) : Éléments médicaux (durée de coma, score de Glasgow) permettant de qualifier un traumatisme crânien de sévère ou non.

Handicap : Limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société, résultant d’une altération substantielle et durable d’une fonction physique, sensorielle, mentale ou psychique.

Handicap post‑traumatique : Limitations permanentes consécutives à un accident.

Hémi‑lésion : Atteinte ne concernant qu’un côté du corps (hémiplégie ou hémiparésie).

Honoraires d’avocat : Rémunération convenue entre le client et son conseil, librement fixée, pouvant être prise en charge en partie par la protection juridique ou imputée à l’adversaire.

Horizon professionnel réduit : Notion décrivant la diminution des perspectives de carrière suite à un handicap.

Iatrogène / Affection iatrogène : Trouble médical provoqué par un acte ou un produit de santé.

Incapacité temporaire totale (ITT) : Période pendant laquelle la victime est entièrement empêchée d’exercer ses activités habituelles.

Incapacité temporaire partielle (ITP) : Période durant laquelle certaines activités demeurent possibles, mais de façon réduite.

Indemnisation : Réparation financière ou en nature allouée à la victime pour compenser ses préjudices.

Indemnisation en rente : Versement périodique destiné à couvrir un besoin récurrent (soins, assistance humaine).

Indemnisation forfaitaire : Offre d’un montant global calculé selon un barème interne de l’assureur et non sur la base d’une évaluation personnalisée.

Indemnisation provisionnelle : Somme versée avant le règlement définitif pour faire face aux dépenses immédiates.

Infection nosocomiale : Infection contractée au cours d’un séjour dans un établissement de soins, absente lors de l’admission.

Invalidité fonctionnelle : Limitation des capacités dans les actes essentiels de la vie quotidienne.

Invalidité permanente partielle (IPP) : Taux constatant une réduction définitive mais non totale des capacités professionnelles.

Invalidité permanente totale (IPT) : Incapacité définitive à exercer toute activité rémunérée.

IP : Incidence professionnelle (cf. nom. Dintilhac) : retentissement du handicap sur la carrière hors pertes de revenus.

ITT (incapacité totale de travail au sens pénal) : Durée pendant laquelle la victime est médicalement empêchée de mener une vie normale ; sert de base à la qualification pénale.

ONIAM : Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales.

Juge des référés : Magistrat statuant en urgence pour ordonner des mesures provisoires (provision, expertise).

Jugement contradictoire : Décision rendue après que chacune des parties a pu être entendue.

Jurisprudence : Ensemble des décisions de justice formant un courant d’interprétation du droit.

Justice réparatrice : Approche centrée sur la restauration de l’équilibre entre la victime et le responsable, notamment via l’indemnisation.

Juge d’instruction : Magistrat chargé de mener l’enquête en matière pénale lorsque l’affaire le nécessite, notamment en cas de blessures involontaires graves.

Kinésithérapie : Rééducation fonctionnelle par le mouvement, destinée à restaurer la mobilité et à réduire la douleur.

Kilométrage indemnisable : Évaluation des frais de déplacement nécessaires (consultations, rééducation, expertises), indemnisés sur la base du barème fiscal ou de justificatifs.

Lésion corporelle : Toute atteinte à l’intégrité physique ou psychique.

Loi Badinter (5 juillet 1985) : Dispositions spécifiques liées à l’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation impliquant un véhicule terrestre à moteur.

Litige indemnisatoire : Contestation portant sur le montant ou la nature des indemnités dues.

Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) : Guichet unique chargé de l’accueil, de l’évaluation et de l’orientation des personnes handicapées.

Maladie professionnelle : Pathologie dont l’origine est directement liée à l’activité professionnelle exercée, répertoriée dans un tableau ou reconnue par expertise.

Malus médical : Aggravation du dommage initial par des soins inadaptés ou insuffisants.

Médiation judiciaire : Mode alternatifs de règlement des différends, ordonné par le juge pour tenter une solution amiable.

Montant plancher / Montant plafond d’indemnisation : Valeurs limites négociées ou fixées par contrat/fonds, encadrant l’offre indemnitaire.

Négligence médicale : Manquement à une règle de l’art entraînant un dommage au patient.

Nosocomial : Relatif à l’infection contractée en milieu hospitalier.

Nomenclature Dintilhac : Voir Dintilhac.

Non‑respect contractuel : Violation d’une obligation issue d’un contrat (ex.: refus d’indemniser par un assureur malgré la garantie).

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Paraplégie / Tétraplégie : Paralysie respectivement des membres inférieurs et du tronc, ou des quatre membres, à la suite d’une lésion médullaire.

Partie civile : Statut procédural de la victime dans le procès pénal lui permettant de solliciter réparation.

PCH (Prestation de compensation du handicap) : Aide financière versée par le département pour couvrir les besoins liés à la perte d’autonomie.

Plainte : Acte par lequel une victime saisit la justice d’une infraction.

Poste de préjudice : Catégorie de dommage formalisée par la nomenclature Dintilhac (PGPA, DFP, etc.).

Préjudice : Atteinte aux intérêts patrimoniaux ou extrapatrimoniaux d’une personne, source d’un droit à réparation.

Préjudice corporel : Atteinte à la santé et à l’intégrité physique ou mentale.

Préjudice d’agrément : Impossibilité ou limitation définitive à pratiquer régulièrement une activité de loisir spécifique antérieure.

Préjudice d’établissement : Perte de chance de réaliser un projet familial ou conjugal normal du fait du handicap.

Préjudice esthétique temporaire / permanent : Altération de l’apparence physique durant la maladie traumatique ou après consolidation.

Préjudice exceptionnel : Dommage extrapatrimonial particulier ne trouvant pas sa place dans une autre rubrique.

Préjudice Incidence professionnelle : Répercussion du handicap sur la carrière, la formation ou la pénibilité de l’emploi, hors perte de gains.

Préjudice scolaire, universitaire ou de formation : Retard ou rupture de parcours d’études causé par l’accident.

Préjudice sexuel : Atteinte à la fonction ou à la vie sexuelle (morphologique, fonctionnelle, fertilité).

Principe de précaution : Principe juridique imposant des mesures préventives en présence d’un risque incertain mais potentiellement grave pour la santé ou l’environnement.

Provision : Avance versée en cours de procédure, sans préjuger de l’évaluation définitive.

Pollution diffuse / ponctuelle : Notions environnementales pouvant être source de dommages indemnisables sous certaines conditions.

Phytosanitaires / Pesticides : Substances chimiques pouvant être à l’origine de maladies professionnelles ou environnementales.

Quantum de l’indemnisation : Montant total de la réparation allouée.

Quittance (transactionnelle) : Acte par lequel la victime reconnaît avoir reçu une somme et renonce à toute action ultérieure contre le débiteur.

Recours amiable : Démarche de règlement sans saisine du juge.

Rente d’incapacité / Rente viagère : Versements périodiques destinés à compenser une perte de gains ou une assistance durable.

Référentiel Dintilhac : cf. Nomenclature Dintilhac.

Réparation du préjudice corporel : Processus visant à restaurer la situation de la victime, le plus souvent par une indemnisation financière.

Responsable : Personne morale ou physique tenue de réparer le dommage.

Responsabilité contractuelle / extracontractuelle : Obligation de réparer un dommage né respectivement d’une relation contractuelle ou en dehors de tout contrat.

Révision : Actualisation de l’indemnisation en cas d’aggravation ou de changement notable dans la situation de la victime.

Retentissement professionnel : Ensemble des postes liés à la sphère professionnelle (PGPA, PGPF, IP, PSU).

Score de Glasgow : Échelle neurologique mesurant le niveau de conscience et la gravité d’un traumatisme crânien.

Souffrances endurées (SE / pretium doloris) : Douleurs physiques et psychiques ressenties entre l’accident et la consolidation.

Subrogation légale : Transmission automatique à un organisme payeur du droit d’exercer le recours de la victime contre le responsable.

Syndrome dysexécutif / frontal : Troubles cognitifs touchant les fonctions exécutives, fréquents après traumatisme crânien.

Taux d’incapacité (IPP ou AIPP) : Pourcentage représentant la réduction définitive des capacités physiques ou mentales.

TASS (Tribunal des affaires de la sécurité sociale) : Ancienne juridiction compétente pour les litiges de Sécurité sociale (remplacée par le pôle social du TJ).

Tierce personne : cf. Aide humaine.

Toxicité : Propriété d’une substance capable de nuire à la santé.

Traumatisme crânien : Atteinte du crâne entraînant des lésions cérébrales plus ou moins graves.

Troubles du voisinage : Nuisances causées à autrui (bruits, odeurs, etc.) susceptibles d’être réparées en nature ou par indemnisation.

UEROS : Unité d’évaluation, de réentraînement et d’orientation sociale pour personnes cérébro‑lésées.

Victime : Personne ayant subi un dommage direct ; la « victime par ricochet » subit un préjudice indirect en raison des atteintes à un proche.

Victime indirecte : Ayant droit ou proche subissant un préjudice personnel du fait de l’atteinte à la victime directe.

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