QU’EST-CE QUE LE TROUBLE DE STRESS POST TRAUMATIQUE ?  

Indemnisation du trouble de stress post traumatique ou TSPT et de l’ESPT ?

« Victimes, le handicap de trouble de stress post traumatique est invisible… » Avocat trouble de stress post traumatique

Les victimes d’accidents de la route assez graves vivent les évĂ©nements diffĂ©remment en fonction de chaque victime de la route.

Chacun dispose en effet de sa propre résistance, sa propre expérience et son propre recul.

Bien Ă©videmment, la victime directe de l’accident de la route, homme, femme ou enfant, est la premiĂšre concernĂ©e.

NĂ©anmoins, d’autres victimes indirectes peuvent ĂȘtre concernĂ©es :

  • l’auteur de l’infraction (homicide involontaire ou blessures involontaires)
  • un tĂ©moin de l’accident (ex: conducteur prĂ©cĂ©dent ou autres)
  • les proches de la victime la victime directe (famille, voisin
)

Il existe dans les cas de troubles de stress post traumatique différents symptÎmes.

→ syndromes intrusifs de rĂ©pĂ©tition ou symptĂŽmes de reviviscence :

Reviviscence, cauchemars, flashbacks. La victime peut revivre la scĂšne traumatique de nombreuses fois dans ses rĂȘves (cauchemars) et ses pensĂ©es crĂ©ant des souffrances morales importantes et insupportables pour la victime. (Ce sont les symptĂŽmes de « reviviscence »)

→ syndrome d’évitement :

Évitement des souvenirs, des lieux/personnes/objets/pensĂ©es rappelant l’évĂšnement traumatique. La victime pourra tenter d’éviter – volontairement ou involontairement – systĂ©matiquement tout ce qui pourrait lui rappeler les faits traumatiques, donc l’accident de la circulation. (Ce sont les symptĂŽmes de d’ « évitement » et d’ « engourdissement Ă©motionnel »)

→ troubles neuro-vĂ©gĂ©tatifs :

Hypervigilance, irritabilitĂ©, colĂšre, agressivitĂ©, autodestruction, insomnies, problĂšmes de concentration, fatigue, rĂ©actions de sursaut. La victime va vivre dĂ©sormais exclusivement en alerte et elle va vivre dans la croyance que chaque fait pourrait engendrer un accident alors qu’aucun danger ne pourrait ĂȘtre signalĂ©. (Ce sont les symptĂŽmes de d’ « hyperĂ©veil »)

→ altĂ©rations cognitives et Ă©motionnelles :

IncapacitĂ© Ă  se rappeler un aspect important de l’évĂ©nement traumatique, Ă©moussement des Ă©motions, athymormie, tendance Ă  se blĂąmer, Ă©motions nĂ©gatives persistantes. Des comportements indĂ©pendants mais consĂ©cutifs vont apparaĂźtre et doivent alerter alors le mĂ©decin expert : une extrĂȘme fatigue, une dĂ©pression, une lassitude, un dĂ©sintĂ©rĂȘt, des troubles anxieux, des problĂšmes de santĂ© (douleurs chroniques
), des troubles de la sexualitĂ© 


Une victime peut dĂ©clarer cette « maladie invisible » plusieurs mois, voire plusieurs annĂ©es aprĂšs l’évĂ©nement traumatique dĂ©clencheur lorsqu’elle vit un autre Ă©vĂ©nement qui va lui rappeler.

La durĂ©e du stress post traumatique va varier en fonction de l’évĂ©nement lui-mĂȘme, l’intensitĂ© du choc Ă©motionnel, et de la rĂ©sistance de la victime. Elle peut s’étendre sur quelques semaines jusqu’à quelques annĂ©es, voir peut mĂȘme se chroniciser.

Nous ne pouvons que conseiller aux victimes d’accidents de la route de se faire suivre par des professionnels de la santĂ© donc, des mĂ©decins.

Le psychiatre, médecin spécialisé dans les troubles du cerveau, est à notre sens, le meilleur allié pour une prise en charge psychologique rapide.

A LIRE :LE MÉDECIN-CONSEIL DE VICTIMES ET LE MÉDECIN-EXPERT, QUELLES DIFFÉRENCES ?

Une psychothĂ©rapie va alors ĂȘtre mise en place et le suivi sera justifiĂ© auprĂšs du mĂ©decin-conseil de victimes.

5° Comment indemniser ce trouble de stress post-traumatique, TSPT ou ESPT ?

Comme indiquĂ© en amont, si certains confrĂšres oublient rĂ©guliĂšrement ce chef de prĂ©judice par mĂ©connaissance ou autres, il faut savoir que certains mĂ©decins-experts dĂ©signĂ©s mĂȘme par les tribunaux n’ont pas encore une pleine connaissance de ce prĂ©judice et de ce fait, si aucune demande n’est formulĂ©e, aucune indemnisation n’est obtenue.

C’est donc Ă  ce moment prĂ©cis, au cours de l’expertise judiciaire, que le rĂŽle de l’avocat intervenant en rĂ©paration des prĂ©judices corporels de la victime accidentĂ©e, devra intervenir pour contrĂŽler pendant l’expertise, si l’ensemble des facteurs sont bien listĂ©s et analysĂ©s.

A LIRE : LE RÔLE DE L’AVOCAT DOMMAGES CORPORELS PENDANT L’EXPERTISE

L’avocat pourra mĂȘme intervenir en aval, par la rĂ©daction d’un « dire » afin de prĂ©ciser telle ou telle jurisprudence ou demander Ă  l’expert de s’adjoindre les services d’un « sapiteur », confrĂšre spĂ©cialiste ou psychiatre.

En moyenne, le trouble de stress post traumatique est Ă©valuĂ© jusqu’à 20% de taux d’incapacitĂ© permanente qui viendra, bien sĂ»r, en complĂ©ment si d’autres sĂ©quelles Ă©taient prĂ©sentes (perte d’un bras ou autres).

Si le principe est celui de la rĂ©paration intĂ©grale des prĂ©judices subis, la victime d’un accident de la route est considĂ©rĂ©e en fonction de sa qualitĂ© (piĂ©ton, conducteur, passager, enfant
).

En effet, si le piĂ©ton victime peut faire valoir ce droit Ă  rĂ©paration intĂ©gral, le conducteur ne pourra le faire que s’il n’est pas le responsable de l’accident.

Dans ce dernier cas, si le conducteur est responsable de l’accident, l’indemnisation de ses prĂ©judices seront limitĂ©s dans le contrat (listĂ©s ou pas, plafonnĂ©s ou pas) et l’avocat intervenant pour la victime de l’accident devra aller rechercher si le TSPT ou l’ESPT est pris en charge par l’assurance.

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Il ne faut pas confondre la qualitĂ© de la victime (piĂ©ton, conducteur
) et les Ă©ventuelles prĂ©disposition pathologiques de la victime de l’accident de la circulation (Ă©tat antĂ©rieur de la victime avant l’accident).

6° Le TSPT ou ESPT confrontĂ© Ă  l’Ă©tat antĂ©rieur psychiatrique de la victime de la route 

« le droit de la victime à obtenir l’indemnisation de son prĂ©judice corporel ne saurait ĂȘtre rĂ©duit en raison d’une prĂ©disposition pathologique lorsque l’affection qui en est issue n’a Ă©tĂ© provoquĂ©e ou rĂ©vĂ©lĂ©e que par le fait dommageable » (Cass, Crim, 12 avril 1994, n° 93-84.367 ; Cass, Civ 2, 3 mai 2018, n° 17-14.985).

Dans les cas d’accidents de la route, il faudra vĂ©rifier si la victime qui prĂ©sente un TSPT ou ESPT en expertise ne prĂ©sentait pas dĂ©jĂ , donc avant l’accident, des troubles psychiatriques constatĂ©s mĂ©dicalement (un simple dĂ©pression Ă  un instant « x » ne sera pas retenue, il faut une rĂ©gularitĂ©).

EN SAVOIR + : L’ÉTAT ANTÉRIEUR DE LA VICTIME ACCIDENTÉE ?

En revanche, si la victime avait une prĂ©disposition, le mĂ©decin-conseil s’attachera Ă  vĂ©rifier si l’accident n’a pas Ă©tĂ© Ă  l’origine de cet ESPT ou TSPT. Dans ce dernier cas, l’état antĂ©rieur ne pourra pas ĂȘtre retenu.

7° Le cabinet aux cotés des victimes de stress post-traumatique, TSPT ou ESPT  

En cas d’accident grave de la circulation, souvent le poste de prĂ©judice de trouble de stress post traumatique est nĂ©gligé par les mĂ©decins-conseils des assurances (expertise amiable) et parfois mĂȘme, tout simplement mĂ©connu.

Il appartient alors Ă  l’avocat de victimes de relever cette lacune… lorsque, bien sĂ»r, l’avocat connaĂźt ce poste de prĂ©judice et ce n’est pas souvent le cas.

Le cabinet assiste rĂ©guliĂšrement les victimes qui prĂ©sentent un TSPT ou ESPT. Son expĂ©rience de plus de 15 ans, permettra d’agir rapidement, en binĂŽme, avec le mĂ©decin-conseil de victimes.

N’hĂ©sitez pas Ă  consulter le cabinet pour une analyse sans engagement et ce, mĂȘme si votre dossier Ă©tait entre les mains d’un autre professionnel de l’indemnisation.

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