→ L’INDEMNISATION DES TRAUMATISÉS CRÂNIENS APRÈS UN ACCIDENT DE LA ROUTE – PARTIE 1
Comment indemniser une victime d’un traumatisme crânien ?
Droit routier et Dommages corporels
L’indemnisation des traumatisés crâniens est au centre de l’expertise qui devra déceler les préjudices invisibles…
→ L’indemnisation des traumatisés crâniens passe par une définition du traumatisme crânien.
Le traumatisme crânien est difficile à définir à cause de ses intensités et formes variables. Parle-t-on d’un traumatisme crânien dès lors qu’une blessure au crâne est visible ou doit-on en parler dès lors qu’un coma prolongé est diagnostiqué ?
Une unité médicale a tenté de définir le traumatisme crânien de la sorte :
« toute agression mécanique directe ou indirecte responsable soit d’une fracture du crâne, soit de trouble de conscience, soit de l’apparition secondaire ou retardée de signes traduisant une souffrance encéphalique diffuse ou localisée. »
Les avocat de victimes de dommages corporels et de préjudices corporels du cabinet optent pour cette définition  :
« Le traumatisme crânien ou cranio-cérébral (TCC) est l’ensemble des lésions et des troubles provoqués par un choc à la tête donc d’origine traumatique. Dans un accident de la route, le cerveau du conducteur du véhicule impliqué ou des passagers présents, est secoué ou heurté violemment ce qui provoque la destruction de cellules ou qui entraîne des anomalies dans le fonctionnement. »
La victime d’un traumatisme crânien a souvent des séquelles invisibles et il faut en tenir compte dans l’indemnisation du traumatisé crânien . Avocat de traumatisé crânien
→ Lors d’un accident de la route, comment un traumatisme crânien se déclenche ?
Au moment de l’accident de la route, la tête de la victime est projetée vers l’avant avant de revenir en arrière. Ce mécanisme entraîne alors des lésions externes (ex: fracture du crâne) mais aussi des lésions internes (hémorragie, œdème cérébral). Le risque le plus important est l’hypoxie cérébrale, c’est-à -dire la destruction des cellules du cerveau par compression et par manque d’oxygène. Il s’agit alors d’une urgence médicale.
A chaque projection de la tête (il peut y en avoir plusieurs dans un choc violent) il y a une une accélération, puis une décélération violente et entraine des lésions dans le système de câblage du cerveau (les axones des neurones). Ces câbles nerveux sont alors soit étirés soit même coupés, à cause du choc et entraîne des lésions plus ou moins sévères. Lorsque le système de câblage est totalement désorganisé, le fonctionnement des neurones est alors interrompu et entraîne une perte de connaissance brève ou un coma prolongé.
→ La gravité du traumatisme crânien, marqueur essentiel de l’indemnisation des traumatisés crâniens ?
La gravité du traumatisme est évaluée en fonction d’une échelle dite : score de Glasgow
L’échelle de Glasgow (ou score de Glasgow) est l’outil des médecins pour évaluer l’état de conscience d’une victime après un traumatisme crânien. Il permet aussi d’évaluer le niveau de gravité d’un coma.
Échelle de Glasgow adulte et enfants :
Dans un contexte d’urgence, elle permet au médecin de choisir une stratégie dans l’optique du maintien des fonctions vitales. Ce score est étroitement corrélé à la gravité (stratification du risque de complications et évolution spontanée) des comas.
C’est une échelle allant de 3 (coma profond) à 15 (personne parfaitement consciente), et qui s’évalue sur trois critères :
- ouverture des yeux ;
- réponse verbale ;
- réponse motrice.
Ouverture des yeux | Réponse verbale | Réponse motrice |
---|---|---|
1 – nulle | 1 – nulle | 1 – nulle |
2 – à la douleur | 2 – incompréhensible | 2 – Extension stéréotypée (rigidité décérébrée) |
3 – à la demande | 3 – inappropriée | 3 – flexion stéréotypée (rigidité de décortication) |
4 – spontanée | 4 – confuse | 4-orientée |
5 – normale | 5-adaptée | |
6 – aux ordres |
→ Quels sont les différents cas de traumatismes crâniens  ?Â
Sur le plan physique, il existe un lien entre l’énergie cinétique de l’accident et les séquelles observées. Néanmoins, toutes les fractures du crâne ou du visage sont censées avoir absorbé en partie, comme l’habitacle d’une voiture pourrait le faire avec ses passagers, l’énergie cinétique venant de facto réduire alors les conséquences sur le cerveau.
En dehors de tout choc l’énergie cinétique peut causer également des lésions par inertie (décélération).
Il existe aussi la notion de lésions secondaires par ischémie (polytraumatisé), hypovolémie, hypoxie, troubles métaboliques, compression cérébrale par hématome ou œdème.
Enfin, le traumatisme crânien peut aussi constituer l’ensemble des troubles fonctionnels constatés (troubles post traumatique par exemple) et non pas exclusivement alors un choc à la tête.
→ Quelles sont les conséquences d’un traumatismes crâniens ?
Une bonne analyse des conséquences d’un traumatisme crânien, pour une meilleure indemnisation des traumatisés crâniens.
Un traumatisme crânien entraîne d’importantes séquelles physiques mais aussi neuro-psychologiques. Les traumatisés crâniens souffrent régulièrement de problèmes de mémoire et de troubles de l’humeur ou même de changement de personnalité. Les conséquences sont alors multiples :
- Les troubles moteurs :
Les troubles moteurs vont perturber l’équilibre de la tête et du corps et/ou le contrôle des membres : hémiplégies, troubles de la coordination des mouvements ou de l’équilibre, atteintes de la commande des mouvements des yeux, tétraplégie.
- Les troubles neurologiques et cognitifs :
Ils vont altérer la mémoire, le langage, l’attention et l’organisation dans l’espace, avec des difficultés à planifier ou concevoir des actions, des projets. Ils sont qualifiés régulièrement par les juristes de troubles invisibles ou préjudices invisibles.
- Les troubles sensoriels :
Ce sont la perte du goût, de la vue, de l’odorat.
- Les troubles comportementaux :
Perturbent l’humeur, le caractère, l’organisation cohérente des activités gestuelles et quotidiennes, la mémoire et l’orientation, le sens de l’initiative, avec parfois des manifestations brusques d’agressivité verbale, d’instabilité d’humeur et d’immaturité affective.
- Les troubles psychiques :
Ils peuvent survenir à la suite d’un traumatisme crânien, même mineur, avec les symptômes suivants : angoisses, difficultés de concentration, fatigabilité, détérioration intellectuelle, troubles du sommeil et du contrôle émotionnel.