L’INDEMNISATION DES TRAUMATISÉS CRÂNIENS APRÈS UN ACCIDENT DE LA ROUTE
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L’indemnisation des traumatisés crâniens est au centre de l’expertise qui devra déceler les préjudices invisibles ou handicaps invisibles…
→ L’indemnisation des traumatisés crâniens passe par une définition du traumatisme crânien.
Le traumatisme crânien est difficile à définir à cause de ses intensités et formes variables.
Avant de parler de l’indemnisation des traumatisés crâniens, il faut s’attacher à la définition du traumatisme crânien. Parle-t-on d’un traumatisme crânien dès lors qu’une blessure au crâne est visible ou doit-on en parler dès lors qu’un coma prolongé est diagnostiqué ?
Une unité médicale a tenté de définir le traumatisme crânien de la sorte :
« toute agression mécanique directe ou indirecte responsable soit d’une fracture du crâne, soit de trouble de conscience, soit de l’apparition secondaire ou retardée de signes traduisant une souffrance encéphalique diffuse ou localisée. »
Les avocat de victimes de dommages corporels et de préjudices corporels du cabinet optent pour cette définition :
« Le traumatisme crânien ou cranio-cérébral (TCC) est l’ensemble des lésions et des troubles provoqués par un choc à la tête donc d’origine traumatique. Dans un accident de la route, le cerveau du conducteur du véhicule impliqué ou des passagers présents, est secoué ou heurté violemment ce qui provoque la destruction de cellules ou qui entraîne des anomalies dans le fonctionnement. »
La victime d’un traumatisme crânien a souvent des séquelles invisibles et il faut en tenir compte dans l’indemnisation du traumatisé crânien . Avocat de traumatisé crânien
→ Lors d’un accident de la route, comment un traumatisme crânien se déclenche ?
Au moment de l’accident de la route, la tête de la victime est projetée vers l’avant avant de revenir en arrière.
Ce mécanisme entraîne alors des lésions externes (ex: fracture du crâne) mais aussi des lésions internes (hémorragie, œdème cérébral). Le risque le plus important est l’hypoxie cérébrale, c’est-à-dire la destruction des cellules du cerveau par compression et par manque d’oxygène. Il s’agit alors d’une urgence médicale.
A chaque projection de la tête (il peut y en avoir plusieurs dans un choc violent) il y a une accélération, puis une décélération violente et entraine des lésions dans le système de câblage du cerveau (les axones des neurones). Ces câbles nerveux sont alors soit étirés soit même coupés, à cause du choc et entraîne des lésions plus ou moins sévères. Lorsque le système de câblage est totalement désorganisé, le fonctionnement des neurones est alors interrompu et entraîne une perte de connaissance brève ou un coma prolongé.
→ La gravité du traumatisme crânien, marqueur essentiel de l’indemnisation des traumatisés crâniens ?
La gravité du traumatisme est évaluée en fonction d’une échelle dite : score de Glasgow
L’échelle de Glasgow (ou score de Glasgow) est l’outil des médecins pour évaluer l’état de conscience d’une victime après un traumatisme crânien. Il permet aussi d’évaluer le niveau de gravité d’un coma.
Échelle de Glasgow adulte et enfants :
Dans un contexte d’urgence, elle permet au médecin de choisir une stratégie dans l’optique du maintien des fonctions vitales. Ce score est étroitement corrélé à la gravité (stratification du risque de complications et évolution spontanée) des comas.
C’est une échelle allant de 3 (coma profond) à 15 (personne parfaitement consciente), et qui s’évalue sur trois critères :
- ouverture des yeux ;
- réponse verbale ;
- réponse motrice.
| Ouverture des yeux | Réponse verbale | Réponse motrice |
|---|---|---|
1 – nulle |
1 – nulle |
1 – nulle |
2 – à la douleur |
2 – incompréhensible |
2 – Extension stéréotypée(rigidité décérébrée) |
3 – à la demande |
3 – inappropriée |
3 – flexion stéréotypée(rigidité de décortication) |
4 – spontanée |
4 – confuse |
4-orientée |
5 – normale |
5-adaptée |
|
6 – aux ordres |
→ Quels sont les différents cas de traumatismes crâniens ?
Sur le plan physique, il existe un lien entre l’énergie cinétique de l’accident et les séquelles observées.
Néanmoins, toutes les fractures du crâne ou du visage sont censées avoir absorbé en partie, comme l’habitacle d’une voiture pourrait le faire avec ses passagers, l’énergie cinétique venant de facto réduire alors les conséquences sur le cerveau.
En dehors de tout choc l’énergie cinétique peut causer également des lésions par inertie (décélération).
Il existe aussi la notion de lésions secondaires par ischémie (polytraumatisé), hypovolémie, hypoxie, troubles métaboliques, compression cérébrale par hématome ou œdème.
Enfin, le traumatisme crânien peut aussi constituer l’ensemble des troubles fonctionnels constatés (troubles post traumatique par exemple) et non pas exclusivement alors un choc à la tête.
→ Quelles sont les conséquences d’un traumatismes crâniens ?
Une bonne analyse des conséquences d’un traumatisme crânien, pour une meilleure indemnisation des traumatisés crâniens.
Un traumatisme crânien entraîne d’importantes séquelles physiques mais aussi des séquelles neuro-psychologiques. Les traumatisés crâniens souffrent régulièrement de problèmes de mémoire et de troubles de l’humeur ou même de changement de personnalité.
Les conséquences sont alors multiples :
Les troubles moteurs :
Les troubles moteurs vont perturber l’équilibre de la tête et du corps et/ou le contrôle des membres : hémiplégies, troubles de la coordination des mouvements ou de l’équilibre, atteintes de la commande des mouvements des yeux, tétraplégie.
Les troubles neurologiques et cognitifs :
Ils vont altérer la mémoire, le langage, l’attention et l’organisation dans l’espace, avec des difficultés à planifier ou concevoir des actions, des projets. Ils sont qualifiés régulièrement par les juristes de troubles invisibles ou préjudices invisibles.
Les troubles sensoriels :
Ce sont la perte du goût, de la vue, de l’odorat.
Les troubles comportementaux :
Perturbent l’humeur, le caractère, l’organisation cohérente des activités gestuelles et quotidiennes, la mémoire et l’orientation, le sens de l’initiative, avec parfois des manifestations brusques d’agressivité verbale, d’instabilité d’humeur et d’immaturité affective.
Les troubles psychiques :
Ils peuvent survenir à la suite d’un traumatisme crânien, même mineur, avec les symptômes suivants : angoisses, difficultés de concentration, fatigabilité, détérioration intellectuelle, troubles du sommeil et du contrôle émotionnel.
→ L’indemnisation des traumatisés crâniens passe par quelques statistiques sur les traumatisés crâniens
Parmi les personnes cérébrolésées nous pouvons estimer à :
° 60% des traumatisés crâniens vivent chez eux sans aide,
° 25% vivent chez eux avec l’aide d’un proche et 5% chez eux avec l’aide de professionnels.
Donc près de 90% des personnes cérébrolésées vivent à domicile.
° 3% vivent en maison de repos, et 7% en appartement supervisé ou en maison communautaire.
Vous l’aurez compris, il y a comme un malaise puisque notre société n’est pas aujourd’hui complètement adaptée à la réparation intégrale des préjudices dans un cadre de vie.
« La victime en situation de handicap doit pouvoir retrouver une autonomie et en toute dignité » Avocat de victimes en situation de handicap
→ Quelles sont les revendications passées sous silence (par les assureurs), des traumatisés crâniens et de leurs proches ?
Les traumatisés crâniens évoquent régulièrement : le sentiment de dépendance vis-à-vis des proches et l’envie de plus d’indépendance ; un logement qui n’est pas ou mal adapté ; le sentiment d’être éloigné́ des proches ; les difficultés financières
Les proches des traumatisés crâniens évoquent quant à eux régulièrement : un logement pas adapté ; les structures de logements qui ne sont pas adaptées ; l’absence du propre logement du traumatisé crânien (avec des aides, un accompagnement) ; la vie avec la personne cérébrolésée est difficile (contraintes, étouffement, dévalorisation, surveillance) – le manque de sécurité́ ; le manque de régularité́ ou l’absentéisme de certains services ; le manque d’informations sur les services existants ; le manque de formation des services par rapport à la cérébrolésion ; le coût trop élevé́ des services ; la lourdeur de la tâche pour l’entourage ; ce n’est pas son rôle, il vaudrait mieux que ce soit quelqu’un d’autre ; la qualité des services ; le besoin de prise en charge les jours fériés ;
→ Quels sont les activités quotidiennes nécessaires à prendre en compte lors de l’indemnisation du traumatisé crâniens ?
Le traumatisé crânien va bien évidemment se lever et se coucher ; il ne manquera pas aussi de se laver, s’habiller, se coiffer ; il faudra aussi cuisiner et se nourrir ; Le cérébrolésé devra forcément se rendre aux WC et accomplir toutes les tâches ménagères (nettoyage, lessive, repassage, etc.) ;
Il faudra garantir sa sécurité (vérifier que le gaz est éteint, etc.) surtout pour qu’il puisse se déplacer à l’intérieur de son logement et même à l’extérieur ;
Le traumatisé crânien devra pouvoir faire ses courses quotidiennes, se distraire (activités socio culturelles) et faire du sport ; Des activités de loisirs pourront aussi être réalisées ; le traumatisé crânien devra être dans la capacité de rechercher un travail ou une activité́ bénévole ;
il devra gérer ses démarches administratives (mutuelle, allocations de chômage, etc.) et gérer ses démarches juridiques (indemnisation d’accident, etc.) ; il devra être aussi capable de rechercher un logement et de gérer son budget (opérations bancaires, virements, etc.) ; Il devra également comprendre ses sentiments et ses émotions et, exprimer et communiquer ses sentiments et ses émotions ;
Tout doit être mis en oeuvre pour que le cérébrolésé entretienne des relations « sereines » avec ses proches (famille, amis) et d’être dans la capacité de créer des relations avec des personnes inconnues.
→ Quels sont les différentes activités quotidiennes des proches du traumatisé crâniens ?
Les proches devront lui rappeler de ne pas oublier de prendre ses médicaments, lui donner ses médicaments, lui fixer des rendez-vous chez différents médecins, lui mettre en place un suivi médical adapté.
Les proches devront aussi aller chez le médecin ou aux séances de rééducation avec le traumatisé crânien, avoir des informations au niveau social, avoir des informations au niveau psychologique et au niveau médical ?
Ils devront obtenir des informations au niveau de sa rééducation et informer sa famille de sa situation sociale, psychologique et/ou médicale
→ Quels sont les différents changements d’humeur du traumatisé crânien constituant des préjudices invisibles à prendre en compte lors de l’indemnisation des traumatisés crâniens ?
Voici quelques exemples qui illustrent les changements comportementaux que rencontrent de nombreuses personnes traumatisées crâniennes :
« Je suis devenu plus dur, moins sensible » ; « je suis plus émotif, je me sens plus vite agressé » ; « J’ai des difficultés à exprimer ce que je ressens » ; « Mes émotions n’apparaissent plus sur mon visage » ; « Je n’ai plus de limite, ou beaucoup moins » ; « Je suis plus vite fâché́, colérique » ; « Toute ma vie a changé́. Je suis plus triste, plus fatigué » ; « Il se sent diminué. Il pense qu’on ne le comprend pas et refuse toute remarque » ; « C’est une caricature de comportements problématiques » ; « Il est exigeant, commandant, excessif, colérique, veut toujours avoir le dernier mot » ; « Il a changé́ de personnalité́. Il a des difficultés à percevoir les émotions des autres. Il fuit les responsabilités, n’a pas d’initiative, ne se sent plus impliqué dans la vie de couple et de famille » « Je n’ai plus envie de vivre »; « Mon bien-être n’est plus comme il faut » ; « Je ne sais pas quoi faire. J’ai envie de grignoter pour passer le temps » ; « Les gens se demandent pourquoi je les agresse » ; « Le fait que je m’énerve plus vite, ça fait bizarre pour les gens qui m’entourent » ; « Je ne peux plus faire ce que je veux » ; « On m’impose certaines choses » – « Je suis très triste et laissé tout seul »
Cela traduit de l’anxiété (nervosité, stress, angoisse, panique, peur, méfiance), de l’Agressivité (colère, irritabilité, susceptibilité)
Mais aussi, l’impossibilité d’exprimer ses Emotions (pas savoir les exprimer, pas aimer les montrer, indifférence, plus émotif, fragile)
Une Absence du contrôle du comportement (moins timide, pas de limite, impulsif, impatient, maniaquerie), de l’apathie, manque d’initiative (moins actif, moins entreprenant, moins exigeant, laisser aller) ; Plus calme, introverti, renfermé, plus serein ; Humeur (plus triste, plus dépressif, sauts d’humeur) ; Egocentrisme, égoïsme ; Présence de séquelles neuropsychologiques, langagières, motrices
Et des séquelles neuropsychologiques, et motrices : la difficulté à s’adapter aux changements, l’anosognosie, la fatigabilité, les séquelles mnésiques, la lenteur, la distractibilité, des difficultés de raisonnement, la difficulté de communiquer avec les proches (aphasie, logorrhée, surdité verbale,…), un changement émotionnel, une perte de confiance en soi, l’hémiplégie, le manque d’équilibre
Qui a pour conséquences : Perte de contact avec certaines personnes / éloignement, Tensions avec l’entourage (proches), Moins de rencontres (car plus casanier, reste chez soi, repli sur soi), Plus de rencontres (car moins coincé), Rapprochement de l’entourage, Changement des rôles (maman/enfant)
FICHES EN DOMMAGES CORPORELS & ACCIDENTS DE LA ROUTE
LES DÉPARTEMENTS DOMMAGES CORPORELS DU CABINET…
ACCIDENT DE VOITURE
ACCIDENT DE MOTO
ACCIDENT DE PIÉTON
ACCIDENT DE VÉLO
ACCIDENT COLLECTIF
ACCIDENT DE GYROPODE
L’INDEMNISATION DES TRAUMATISÉS CRÂNIENS DANS TOUS SES ÉTATS ?
